MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE ET DE L'INSERTION PROFESSIONNELLE 15 September 1995, Décret

Par décret du Président de la République en date du 15 septembre 1995, les inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, dont les noms suivent sont nommés, en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés: Doubs (Besançon): M.